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Un ouvrier travaille dans le bâtiment, RC exploitation

Qu’est-ce que la responsabilité civile exploitation ?

 

Dans la protection de votre entreprise, deux responsabilités civiles coexistent, l’une dîtes « exploitation, » l’autre dîtes « professionnelle. » Focus sur la première…

 

Les objectifs de la RC Exploitation

La responsabilité civile exploitation ou « RC Exploitation » couvre l’ensemble des dommages causés à un tiers pendant la réalisation de travaux, avant livraison du produit ou du service.

Par exemple, vous effectuez des travaux chez un client et un outil tombe et casse le carrelage de votre client. Afin d’éviter des conséquences potentiellement désastreuses pour votre entreprise, la RC Exploitation vous apporte une couverture complète à l’intérieur comme à l’extérieur des locaux.

 

Que comprend la RC Exploitation ?

Même si votre activité n’entre pas dans le cadre d’une responsabilité civile obligatoire, elle est toutefois recommandée. Celle-ci prend en compte :

  • Dommages matériels et immatériels consécutifs (conséquences pécuniaires du dommage matériel) ;
  • Fautes inexcusables, accidents du travail,  maladies professionnelles ;
  • Vols, abus de confiance, escroqueries et/ou détournement des préposés ou négligences facilitant le vol ;
  • Atteinte à l’environnement accidentelle, tous dommages confondus (corporels, matériels et immatériels) ;
  • Dommages immatériels consécutifs à un dommage matériel non couvert par l’assurance ;
  • Dommages immatériels non consécutifs à un dommage matériel ;
  • Ou dommages causés aux biens confiés et/ou prêtés.

 

À ne pas confondre avec la perte d’exploitation ou bien l’ensemble de la responsabilité civile professionnelle, qui intervient une fois la prestation réalisée. Le choix du type de responsabilité ainsi que son montant dépend étroitement de la nature de votre activité et de ses conditions de réalisation.

 

 

Pour plus d’informations sur notre offre, rendez-vous également sur www.plussimple.fr.

One thought to “Qu’est-ce que la responsabilité civile exploitation ?”

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