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Gros plan sur le phare d'un VTC

Chauffeur VTC : comment bien vous assurer ?

 

En tant que Véhicules de Transport avec Chauffeur (VTC), votre activité entre dans le cadre du transport de personnes à titre onéreux. Pour assurer votre sécurité et celle de vos clients, voici donc les assurances indispensables à souscrire.

 

Les conditions pour devenir chauffeur VTC

Pour se lancer en tant que chauffeur VTC, vous devez déjà choisir un statut juridique (le plus souvent celui de micro-entrepreneur). Ensuite, en tant que conducteur, il vous faut remplir plusieurs conditions :

  • Posséder un Permis B depuis plus de 3 ans ;
  • Demander un certificat d’aptitude physique à la préfecture ;
  • Ne pas avoir d’antécédent judiciaire ou de condamnation de plus de 6 mois ;
  • Suivre une formation de 250 heures ou avoir une expérience d’au moins un an, au cours des 10 dernières années, dans le transport de personnes ;
  • Avoir une formation de niveau 1 aux premiers secours (PSC1), de moins de 2 ans
  • Faire la demande en préfecture d’une carte professionnelle de VTC.

 

À vous ou en location, votre véhicule doit lui aussi répondre à certaines exigences :

  • Pouvoir accueillir de 4 à 9 personnes ;
  • Avoir moins de 6 ans ;
  • Mesurer plus de 4,5 mètres ;
  • Bénéficier d’une puissance minimale de 120 chevaux ;
  • Être inscrit au Registre des Voitures de Transport avec Chauffeurs (VTC) ;
  • Avoir une vignette autocollante à l’avant ou à l’arrière avec un numéro d’exploitant ;
  • Posséder un certificat d’immatriculation valable 3 ans.

 

À savoir : la réglementation n’est pas la même pour les VTC et les taxis.

 

Les obligations d’assurance

 

La responsabilité civile obligatoire

Depuis le 1er octobre 2014, les chauffeurs VTC doivent obligatoirement souscrire à une offre de responsabilité civile professionnelle. Celle-ci couvre l’ensemble des dommages (physiques, matériels ou immatériels) pouvant être causés à vos clients, à des tiers ainsi qu’à des biens. Elle se décline en deux parties :

  • Responsabilité civile circulation, qui vous couvre contre les dommages occasionnés avec votre véhicule sur des passagers, des tiers ou des objets.
  • Responsabilité civile exploitation, qui vous couvre contre les dommages subis par un client, un tiers ou un objet en dehors de toute implication du véhicule.

Par exemple : vous endommagez les bagages de l’un de vos clients en roulant dessus ; vous vous trompez d’itinéraire et votre client rate son avion ; vous avez un accident pendant une course et un tiers est blessé par votre véhicule.

 

L’assurance du véhicule

Étant votre principal outil de travail, votre véhicule professionnel doit aussi être protégé des dommages et aléas du quotidien (accidents, vols, incendies…). Pour que vous exerciez votre activité en toute sérénité, l’assurance auto tous risques (notamment dans le cadre de l’offre +Complet de +Simple.fr) prend donc en compte :

  • La responsabilité civile et défense ;
  • L’assistance dépannage, accident ou panne, zéro kilomètre ;
  • La garantie du conducteur ;
  • La garantie des dommages subis par le véhicule ;
  • La prise en charge de vos frais de transport le temps d’immobilisation de votre véhicule ;
  • L’utilisation professionnelle et personnelle de votre véhicule.

 

Pour plus d’informations sur nos offres, rendez-vous sur www.plussimple.fr.

One thought to “Chauffeur VTC : comment bien vous assurer ?”

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